Eyragues en Provence

Comptes-rendus des conseils municipaux

Tous les comptes-rendus des conseils municipaux sont classés par année et disponibles en visualisation ou bien en téléchargement à cette adresse.
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ORDRE DU JOUR PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL

Le conseil municipal se réunit chaque deuxième mardi du mois. (en règle générale)
C'est une réunion auquel le public peut assister, mais pas intervenir.
L'ordre du jour est à la disposition du public sur le panneau d'affichage situé dans le hall d'entrée de l'hôtel de ville.

salle du conseil municipal d'Eyragues

Ordre du jour du conseil municipal du mardi 10 décembre 2024 - 19h00 - Salle du Conseil municipal

Nomination du secrétaire de séance
Approbation du procès-verbal de la séance du 15 octobre 2024

1.Affaires financières

1.1 Versement d'une aide à la commune de Paiporta suite aux innondations (D)
1.2 Budget principal - M57 - Décision modificative budgétaire DM2 portant ouverture et virements de crédits (D)
1.3 Autorisation de mandatement des dépenses d'investissement avant l'adoption du Budget Primitif Principal 2025 (D)
1.4 Détermination des tarifs pour le séjour au ski organisé pour les jeunes (D)
1.5 Subventions aux écoles - année 2024/2025 (D)
1.6 Sollicitation d'une subvention au Département au titre du soutien au fonctionnement de la crèche La Cabriole 2025 (D)
1.7 Sollicitation d'une subvention au Département au titre du soutien au fonctionnement de la micro-crèche "Les Oursons" 2025 (D)

2. Affaires administratives

2.1 Convention avec la Fondation 30 Millions d'Amis pour la gestion des populations de chats errants (D)
2.2 Convention relative au déplacement en souterrain des réseaux aériens de communications électroniques avec la Société Orange SA - Chemin de l'Arenier - Tranche 1 (D)
2.3 Personnel : Régime indemnitaire de la filière police - Instauration de l'IFSE : Indemnité Spéciale de Fonction et d'Engagement (D)
2.4 Approbation de la CTG : Convention Territoriale Globale de services aux familles avec la CAF et Terre de Provence Agglomération (D)
2.5 Avenant n°3 à la convention de fourrière animale passée avec la Société Protectrice des Animaux de Salon-de-Provence et sa région (D)
2.6 Pacte territorial France Renov' (D)
2.7 Modification du tableau des effectifs (D)

3. Biens, Patrimoine, Travaux

3.1 Lotissement les Craux Sud - Vente du lot 44 cadastré BX 180 à M. et Mme Provencio (D)

4. Divers

4.1 Informations : Décisions prises par Le Maire dans le cadre de ses délégations (I)
4.2 Informations diverses(I)

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